Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GRAPHORIZON
/
PICTOSIGNS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICTOSIGNS
GRAPHORIZON

Numéro de dépôt :
4061934
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2024
PICTOSIGNS de GRAPHORIZON

Présentation de la marque PICTOSIGNS

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2014 par GRAPHORIZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PICTOSIGNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est GRAPHORIZON domicilié(e) 1 PLACE LEON PERROD - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHORIZON, Monsieur Benoit Charlier domicilié(e) 1 PLACE LEON PERROD - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque PICTOSIGNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICTOSIGNS est expirée depuis le 21 janvier 2024.


GRAPHORIZON - 1 PLACE LEON PERROD - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


GRAPHORIZON, Monsieur Benoit Charlier - 1 PLACE LEON PERROD - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751340 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Extincteurs ;

Adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; caractères d'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier.